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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANALYSE ET SYNTHESE 6
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BONDUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONDUCTEUR
Société ANALYSE ET SYNTHESE (SARL) 6, rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE

Numéro de dépôt :
1331300
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1995
BONDUCTEUR de Société ANALYSE ET SYNTHESE 6

Présentation de la marque BONDUCTEUR

Déposée le 24 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANALYSE ET SYNTHESE 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ANALYSE ET SYNTHESE 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane GRATIER - France.

La marque BONDUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONDUCTEUR est expirée depuis le 24 janvier 1995.


Société ANALYSE ET SYNTHESE (SARL) 6, rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France


Christiane GRATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Action de communication pour la Prévention Routière.