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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société AMOZEA
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SANS FACON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS FACON
Société AMOZEA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1489746
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1998

Présentation de la marque SANS FACON

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société AMOZEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS FACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AMOZEA domicilié(e) 36, rue Bossuet, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. PARTHIOT - France.

La marque SANS FACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS FACON est expirée depuis le 14 septembre 1998.

Société AMOZEA a également déposé les autres marques suivantes : PISTIL , SOUPIR , LAURELIA , CORPS A COEUR , AMOZEA , MALLORY , MUR'ELLE , GALERIEN , BAGHEERA , DERIVATION


Société AMOZEA (S.A.) - 36, rue Bossuet, 69006 LYON. - France


J.P. PARTHIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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