Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AMITRONICA
Société AMITRONICA FRANCE

Numéro de dépôt :
95567484
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque FRANCE AMITRONICA

Déposée le 11 avril 1995 par Société AMITRONICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AMITRONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est Société AMITRONICA FRANCE, domicilié(e) dont le siège social est à : Z.I. Alligator 2, Lot no 5 520, avenue Blaise Pascal, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître David OBADIA Avocat - France.

La marque FRANCE AMITRONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AMITRONICA est expirée depuis le 11 avril 2005.

Société AMITRONICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOSTON SATELLITE TELEVISION SYSTEME , ATLANTA , AMITRONICA


Société AMITRONICA FRANCE - dont le siège social est à : Z.I. Alligator 2, Lot no 5 520, avenue Blaise Pascal, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Maître David OBADIA Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques; appareils et instruments électriques, électroniques à savoir: démodulateur de l'image et du son, transformateurs, composants électroniques; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son ou de l'image; Supports d'enregistrements magnétiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Tous services de télécommunications, transmission de messages audiovisuels, radiophoniques télégraphiques, ou téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.