Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'OR
SOCIETE AMF (SARL)

Numéro de dépôt :
1632555
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2000

Présentation de la marque SOLEIL D'OR

Déposée le 25 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AMF domicilié(e) 130, rue de Réaumur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian PERSONNAZ - France.

La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'OR est expirée depuis le 25 avril 2000.

SOCIETE AMF a également déposé les autres marques suivantes : LES PLANTES


SOCIETE AMF (SARL) - 130, rue de Réaumur, 75002 PARIS - France


Maître Christian PERSONNAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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