Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS SELECTOR 500
société américaine SATELLITE BUSINESS SYSTEMS 8283 Greensboro Drive McLEAN (Virginie 22102 - U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1227268
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1992

Présentation de la marque SBS SELECTOR 500

Déposée le 15 décembre 1982 par société américaine SATELLITE BUSINESS SYSTEMS 8283 Greensboro Drive McLEAN (Virginie 22102 - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SBS SELECTOR 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est société américaine SATELLITE BUSINESS SYSTEMS 8283 Greensboro Drive McLEAN (Virginie 22102 - U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SBS SELECTOR 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS SELECTOR 500 est expirée depuis le 15 décembre 1992.


société américaine SATELLITE BUSINESS SYSTEMS 8283 Greensboro Drive McLEAN (Virginie 22102 - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Adaptateur de réseau commuté, contrôlé par microprocesseur qui permet à un utilisateur de réseau de télécommunications par satellite d'établir de façon dynamique des liaisons digitales point à point et/ou en conférence à des débits compris entre 2,4 Kilobits et 1,544 Megabits par seconde.