LEAF
Présentation de la marque LEAF
Déposée le 3 mai 1990 par Société américaine LEAF CONFECTIONERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEAF est expirée depuis le 3 mai 2000.
Société américaine LEAF CONFECTIONERY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245909 - Publication au BOPI 1997-11-18
Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169381 - Publication au BOPI 1994-02-21