MODTECH
Présentation de la marque MODTECH
Déposée le 28 septembre 1984 par Société américaine dite : MODERN TECHNOLOGIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODTECH est expirée depuis le 28 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08