Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCURAY
Société américaine dite : INDUSTRIAL NECLEONICS CORPORATION organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1355136
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque ACCURAY

Déposée le 16 mai 1986 par Société américaine dite : INDUSTRIAL NECLEONICS CORPORATION organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société américaine dite : INDUSTRIAL NECLEONICS CORPORATION organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio, domicilié(e) 1205 Chesapeake Avenue, COLUMBUS 12, Ohio, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

La marque ACCURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCURAY est expirée depuis le 16 mai 1996.


Société américaine dite : INDUSTRIAL NECLEONICS CORPORATION organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - 1205 Chesapeake Avenue, COLUMBUS 12, Ohio, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Systèmes industriels de mesure et/ou de commande, comprenant tous jauges, commandes et appareils statistiques de calcul et d'interprétation de données.