Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRISCAN
Société américaine Archer Daniels Midland Company

Numéro de dépôt :
1667761
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque NUTRISCAN

Déposée le 24 mai 1991 par Société américaine Archer Daniels Midland Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société américaine Archer Daniels Midland Company, domicilié(e) P.O. Box 1470, Decatur, Illinois 62525 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOUIS LE GUEN - France.

La marque NUTRISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISCAN est expirée depuis le 24 mai 2001.


Société américaine Archer Daniels Midland Company - P.O. Box 1470, Decatur, Illinois 62525 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet LOUIS LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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