Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUTRISCAN
Numéro de dépôt :
1667761
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2001
Présentation de la marque NUTRISCAN
Déposée le 24 mai 1991 par Société américaine Archer Daniels Midland Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NUTRISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISCAN est expirée depuis le 24 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46