Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPOUSS
SOCIETE AMEDEE PRODUCTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98761130
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque SAPOUSS

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AMEDEE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AMEDEE PRODUCTION domicilié(e) 154, RUE DE CARTIGNY, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 263 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PHILIPPE PICHOL SOCIETE AMEDEE PROUVOST - France.

La marque SAPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPOUSS est expirée depuis le 20 novembre 2008.


SOCIETE AMEDEE PRODUCTION (S.A.) - 154, RUE DE CARTIGNY, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 405263302


MONSIEUR PHILIPPE PICHOL SOCIETE AMEDEE PROUVOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Engrais organo minéral d'origine animale conforme à la norme N.F.U. 42001 No 8 obtenue par évaporation des eaux de lavage de laine Préalablement dégraissées.