Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREDIT MODULATION
Société AMBASSADE PUBLICITE, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1511067
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1998
CREDIT MODULATION de Société AMBASSADE PUBLICITE

Présentation de la marque CREDIT MODULATION

Déposée le 29 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AMBASSADE PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREDIT MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AMBASSADE PUBLICITE domicilié(e) 59, rue Saint Lazare, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque CREDIT MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREDIT MODULATION est expirée depuis le 29 décembre 1998.

Société AMBASSADE PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : PALMERAIE , LE TITIEN , PALMIERS


Société AMBASSADE PUBLICITE, (Société à responsabilité limitée) - 59, rue Saint Lazare, 75009 PARIS. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrements des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles.