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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AM CONSEIL
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NUTRIBIOTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIBIOTIQUE
SOCIETE AM CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
99820515
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque NUTRIBIOTIQUE

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AM CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIBIOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AM CONSEIL domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 1 RUE SAINT PIERRE, 36260 REUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA DOURDIN ET ASSOCIES - France.

La marque NUTRIBIOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIBIOTIQUE est expirée depuis le 18 octobre 2009.


SOCIETE AM CONSEIL, SARL - SIEGE SOCIAL : 1 RUE SAINT PIERRE, 36260 REUILLY - France


SCPA DOURDIN ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Produits alimentaires pour animaux. Substances diététiques à usage médical et nutritionnel à usage animal et humain.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.