Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ALUMINIUM THIREL MURTAS - A.T.M
/
A.T.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.M.
Société ALUMINIUM THIREL MURTAS - A.T.M. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1633190
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2000

Présentation de la marque A.T.M.

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société ALUMINIUM THIREL MURTAS - A.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.T.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALUMINIUM THIREL MURTAS - A.T.M domicilié(e) siège à 72/76 avenue Roger Salengro, VILLEURBANNE (rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet DULATIER - France.

La marque A.T.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.M. est expirée depuis le 11 décembre 2000.


Société ALUMINIUM THIREL MURTAS - A.T.M. (Société Anonyme) - siège à 72/76 avenue Roger Salengro, VILLEURBANNE (rhône) - France


le Cabinet DULATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Menuiserie aluminium, serrurerie métallique. Mur-rideau métallique