SAB INGENIERIE
Présentation de la marque SAB INGENIERIE
Déposée le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAB INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAB INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAB INGENIERIE est expirée depuis le 11 août 2024.
SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675421 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684023 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26