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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D
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SAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAB
SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4111378
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2024
SAB de SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D

Présentation de la marque SAB

Déposée le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D domicilié(e) ZA LA CROIX SAINT-MATHIEU - 28320 - GALLARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 926 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAB est expirée depuis le 11 août 2024.

SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D a également déposé les autres marques suivantes : SAB INGENIERIE , GRAPHITE PANORAMA , GRAPHITE HORIZON , GRAPHITE EVASION , GRAPHITE DESIGN , GRAPHITE PAYSAGE , GRAPHITE VISION , GRAPHITE INITIALE , GRAPHITE INFINIE


SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D., Société par Actions Simplifiée - ZA LA CROIX SAINT-MATHIEU - 28320 - GALLARDON - France - SIREN 352926737


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675420 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684022 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; étude et conception de projets de cloisons amovibles.