Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTEC
Numéro de dépôt :
1319445
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1995
Présentation de la marque ALTEC
Déposée le 1 août 1985 par Société ALTEC (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société ALTEC (SARL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56360 - Publication au BOPI 1991-09-25