Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE PAIN
SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97695484
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque VOTRE PAIN

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOTRE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP domicilié(e) Zone Artisanale 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 720 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque VOTRE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE PAIN est expirée depuis le 15 septembre 2007.

SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PERSEA , SAMAP , SAMAP , SAMAP , SAMAP O TEST , ALVEOLETTE , THEANO , VOTRE EAU , PORTEUR D'EAU


SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP (Société Anonyme) - Zone Artisanale 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM - France - SIREN 916720659


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Moulins à céréales à usage domestique autres qu'à main, pétrins mécaniques, aplatisseurs de céréales (autres qu'à main) et, plus généralement, appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser, couper, écraser, aplatir, malaxer et/ou pétrir; meules de moulins. Moulins à céréales à usage domestique à main; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Farines et préparations faites de céréales; levure, poudre pour faire lever. Services d'installation, d'entretien et de réparation de moulins à céréales, pétrins, aplatisseurs de céréales et, plus généralement, d'appareils et de machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, écraser, aplatir, malaxer et/ou pétrir

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.