Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE EAU
SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97695483
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque VOTRE EAU

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOTRE EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP domicilié(e) Zone Artisanale 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 720 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque VOTRE EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE EAU est expirée depuis le 15 septembre 2007.

SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP a également déposé les autres marques suivantes : PERSEA , VOTRE PAIN , SAMAP , SAMAP , SAMAP , SAMAP O TEST , ALVEOLETTE , THEANO , PORTEUR D'EAU


SOCIETE ALSACIENNE DES METAUX ET MATIERES PLASTIQUES SAMAP (Société Anonyme) - Zone Artisanale 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM - France - SIREN 916720659


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut, matières minérales, matières végétales, produits chimiques), charbon pour filtres, produits pour la purification de l'eau. Machines à filtrer, cartouches pour machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs). Appareils, machines et installations pour purifier l'eau et munis d'un dispositif de stockage de l'eau et, plus généralement, appareils, machines et installations pour purifier l'eau; installations pour la distribution et l'approvisionnement de l'eau; appareils à filtrer l'eau; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Services d'installation, de pose, d'entretien et de réparation d'appareils, de machines et d'installations pour purifier l'eau ainsi que d'installations pour la distribution et l'approvisionnement de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.