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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE TREILLIS D'ARMATURE TECTA
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CERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAM
SOCIETE ALSACIENNE DE TREILLIS D'ARMATURE TECTA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97704087
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque CERAM

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE TREILLIS D'ARMATURE TECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE TREILLIS D'ARMATURE TECTA domicilié(e) Zone Portuaire, 68490 OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France.

La marque CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAM est expirée depuis le 10 novembre 2007.


SOCIETE ALSACIENNE DE TREILLIS D'ARMATURE TECTA S.A. (S.A.) - Zone Portuaire, 68490 OTTMARSHEIM - France - SIREN 313088247


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

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