Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VON ROHR
SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR (S.A.)

Numéro de dépôt :
94550586
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque VON ROHR

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « VON ROHR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR domicilié(e) 25 rue de la Chapelle, 68620 BITSCHWILLER LES THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 535 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.

La marque VON ROHR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VON ROHR est expirée depuis le 28 novembre 2004.

SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIR , LA MAITRISE DE LA SOLUTION , SART VON ROHR , PRECIVAP


SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR (S.A.) - 25 rue de la Chapelle, 68620 BITSCHWILLER LES THANN - France - SIREN 348535519


CABINET NITHARDT ET BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vannes métalliques (autres que parties de machines). Vannes (parties de machines), moteurs pour vannes.Appareils de mesure de débit de niveau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.