SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR, S.A.S.
Numéro de dépôt :
94550585
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
28/11/2024
Présentation de la marque SART VON ROHR
Déposée le 28 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE),
la marque française « SART VON ROHR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR domicilié(e) 25 rue de la Chapelle - 68620 - BITSCHWILLER LES THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 535 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque SART VON ROHR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALSACIENNE DE REGLAGE THERMIQUE VON ROHR, S.A.S. - 25 rue de la Chapelle - 68620 - BITSCHWILLER LES THANN - France - SIREN 348535519
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Inscription le 8 août 2005 - Changement de nature juridique n°416479 - Publication au BOPI 2005-08-08
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273882 - Publication au BOPI 2004-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560843 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23
Inscription le 8 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653506 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Vannes métalliques (autres que parties de machines). Vannes (parties de machines), moteurs pour vannes.Appareils de mesure de débit de niveau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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