Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCAL
Société Alsacienne de Recyclage de déchets industriels

Numéro de dépôt :
93451139
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque RECYCAL

Déposée le 14 janvier 1993 par la société Société Alsacienne de Recyclage de déchets industriels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société Société Alsacienne de Recyclage de déchets industriels domicilié(e) Zone Artisanale "Am Eckenbach", 68590 SAINT-HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 549 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Alsacienne de Recyclage de Déchets industriels RECYCAL - France.

La marque RECYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCAL est expirée depuis le 14 janvier 2003.


Société Alsacienne de Recyclage de déchets industriels - Zone Artisanale "Am Eckenbach", 68590 SAINT-HIPPOLYTE - France - SIREN 308549245


Société Alsacienne de Recyclage de Déchets industriels RECYCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Collecte, stockage, transport, ramassage, entreposage de matériaux; transport et location de conteneurs d'entreposage; camionnage, services de chauffeur, livraison de matériaux, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport.Traitement de matériaux; traitement (transformation des déchets); recyclage de déchets; tri et traitement de déchets.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.