Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne de Polymères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAPOMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne de Polymères domicilié(e) 3, rue Ettore Bugatti, 67500 HAGUENAU, France (dossier no 2167865) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 954 828 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2167865) - France.
La marque SAPOMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPOMELT est expirée depuis le 6 septembre 2010.
Société Alsacienne de Polymères a également déposé les autres marques suivantes : SAPOPLAST , SAPOMASTIC , SAPOPUR
Société Alsacienne de Polymères (Société Anonyme) - 3, rue Ettore Bugatti, 67500 HAGUENAU, France (dossier no 2167865) - France - SIREN 347954828
CABINET NUSS - (dossier no 2167865) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167865 - Publication au BOPI 2000-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504670 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Des colles, notamment pour l'industrie des chaussures et, plus généralement, des colles et adhésifs en tous genres;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie;trempes et préparations chimiques pour la soudure;matières tannantes.Des couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Des cires à polir, encaustiques, cirages et, plus généralement, des préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;des savons. Des vernis isolants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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