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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE METAUX ET MATIERES PLASTIQUES
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ALVEOLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALVEOLETTE
SOCIETE ALSACIENNE DE METAUX ET MATIERES PLASTIQUES, SAMAP Société Anonyme Zone Artisanale

Numéro de dépôt :
1695214
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2011

Présentation de la marque ALVEOLETTE

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE METAUX ET MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALVEOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE METAUX ET MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM (dossier no 2205204) - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 720 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2205204) - France.

La marque ALVEOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALVEOLETTE est expirée depuis le 20 septembre 2011.


SOCIETE ALSACIENNE DE METAUX ET MATIERES PLASTIQUES, SAMAP Société Anonyme Zone Artisanale - 1 rue du Moulin, 68280 ANDOLSHEIM (dossier no 2205204) - France - SIREN 916720659


CABINET NUSS - (dossier no 2205204) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2001 n°2205204 - Publication au BOPI 2001-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Des pots à miel et plus généralement des pots, des récipients et des emballages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.