Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN MOUNTAIN
SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96614821
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque SUN MOUNTAIN

Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE domicilié(e) 18 Rue de Dachstein, 67120 MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE EHRET Bernard - France.

La marque SUN MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MOUNTAIN est expirée depuis le 6 mars 2006.

SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUTÉ DES MOTIFS ALSACIENS , BE THE ONE , TRAMP , JUMP , JUMP , TRAMP , KELSCH


SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE (S.A.) - 18 Rue de Dachstein, 67120 MOLSHEIM - France - SIREN 676180060


SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE EHRET Bernard - France


Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Cuir et imitation du cuir à savoir Sac campeur Cartable Coffrets destinés à contenir des articles de toilette Porte document Sac d'écolier Malette Serviette écolier Porte monnaie Sac de plage Sac à dos Sac à main Sac de voyage Trousse de toilette Valise Sac housse de vêtements