SUN MOUNTAIN
Présentation de la marque SUN MOUNTAIN
Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUN MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MOUNTAIN est expirée depuis le 6 mars 2006.
SOCIETE ALSACIENNE DE MAROQUINERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15