Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.C.&S.
SOCIETE ALSACIENNE DE COMPOSANTS CINEMATIQUES ET SERVOMECANIQUES A.C.C. & S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3002771
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010
A.C.C.&S. de SOCIETE ALSACIENNE DE COMPOSANTS CINEMATIQUES ET SERVOMECANIQUES A.C.C. & S

Présentation de la marque A.C.C.&S.

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE COMPOSANTS CINEMATIQUES ET SERVOMECANIQUES A.C.C. & S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.C.C.&S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE DE COMPOSANTS CINEMATIQUES ET SERVOMECANIQUES A.C.C. & S domicilié(e) 57 rue de la Grossau, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 107 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque A.C.C.&S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.C.&S. est expirée depuis le 14 janvier 2010.


SOCIETE ALSACIENNE DE COMPOSANTS CINEMATIQUES ET SERVOMECANIQUES A.C.C. & S. (Société Anonyme) - 57 rue de la Grossau, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 405107905


CABINET NUSS - France


Inscription le 8 mars 2004 - Changement de nature juridique n°388130 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Tuyaux, tubes et conduits métalliques (autres que les conduits d'électricité ou de gaz et les conduits acoustiques) ; raccords de tuyaux, de tubes et de conduits (métalliques) ; articulations métalliques pour joints de cardan ; vis, boulons, écrous, bagues, adaptateurs (quincaillerie métallique), boucles, colliers d'attache, colliers de serrage, chevilles, clavettes, clous, crochets, crémaillères, crémones, ressorts (quincaillerie métallique), rivets, rondelles, anneaux (quincaillerie métallique), serre-câbles (métalliques) ; câbles métalliques non électriques ; raccords de câbles métalliques non électriques ; billes et boules d'acier ; vannes métalliques (autres que parties de machines) ; métaux communs et leurs alliages. Accouplements à soufflet, accouplements à membrane, accouplements à disque mobile, accouplements à déplacement latéral, accouplements à cardan et, plus généralement, accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; arbres de transmission, cames, arbres à cames, courroies de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; dispositifs, câbles et chaînes de commande de machines ou de moteurs ; régulateurs, multiplicateurs, réducteurs, démultiplicateurs, limiteurs de couple, convertisseurs de couple, paliers, roues, rouages, roulements, essieux, moyeux, bielles, manivelles, poulies, pistons, segments de pistons, cylindres, culasses, joints, joints télescopiques, joints de cardan, joints à soufflet, soufflets, ressorts, mandrins, soupapes, culbuteurs, poussoirs, pignons, carters, goupilles, entraîneurs, embrayages, engrenages, boîtes à engrenages, boîtes de vitesses, dispositifs de freinage, pompes, vannes, robinets, alternateurs, carburateurs, injecteurs, dispositifs de guidage, dispositifs d'allumage (parties de machines ou de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; outils (parties de machines) ; pièces de fixation métalliques (parties de machines et de machines-outils), à savoir notamment entrecroises et colonnettes ; machines-outils ; moteurs et servomoteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; servomécanismes hydrauliques et/ou mécaniques ; porte-outils (parties de machines) ; presses manuelles à écart fixe ou réglable, presses manuelles à crémaillère, presses manuelles à genouillère, presses manuelles à percussion, presses manuelles pneumatiques et, plus généralement, presses (machines à usage industriel), outillages de précision et outils tenus à la main et actionnés mécaniquement. Outils à main actionnés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; comparateurs, supports-comparateurs par mesure analogique ou numérique (appareils de mesurage), presses d'établis de précision (appareils de mesure), appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; servomécanismes électriques et/ou électroniques ; détecteurs ; amplificateurs ; appareils et instruments à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, circuits intégrés, circuits imprimés, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels et programmes informatiques ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la réception de données et de signaux analogiques et numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images). Services d'assemblage de composants pour la réalisation de sous-ensembles et d'ensembles cinématiques et servomécaniques (pour des tiers).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.