Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE A CAFE
SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4176259
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2025
CAVE A CAFE de SOCIETE ALSACIENNE D\'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI

Présentation de la marque CAVE A CAFE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE A CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI domicilié(e) 4 rue de Nantes - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 502 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CAVE A CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE A CAFE arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI a également déposé les autres marques suivantes : HEURE EXQUISE , LIGHT , LES EXOTIQUES DE SATI , CAFE SATI , Café Sati, la signature d'un bon repas , (Marque figurative) , Coffee advisor , L'EXPRESSO DE SATI , CS CAFE SATI DEPUIS 1926 , (Marque figurative)


SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4 rue de Nantes - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 578502098


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Café vert, café torréfié, café décaféiné, café aromatisé, cafés en tous genres ;

Vente au détail ou en gros, y compris par correspondance et en ligne, de cafés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement de cafés pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits et en particulier de cafés, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.