Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFE CARAVELLE
SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4343725
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
CAFE CARAVELLE de SOCIETE ALSACIENNE D\'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI

Présentation de la marque CAFE CARAVELLE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFE CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI domicilié(e) 4 rue de Nantes - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 502 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CAFE CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CARAVELLE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI a également déposé les autres marques suivantes : HEURE EXQUISE , LIGHT , LES EXOTIQUES DE SATI , CAVE A CAFE , CAFE SATI , Café Sati, la signature d'un bon repas , (Marque figurative) , Coffee advisor , L'EXPRESSO DE SATI , CS CAFE SATI DEPUIS 1926


SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES CAFE SATI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4 rue de Nantes - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 578502098


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Café vert, café torréfié, café décaféiné, café aromatisé, cafés en tous genres ;

Vente au détail ou en gros, y compris par correspondance et en ligne, de cafés ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement de cafés pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits et en particulier de cafés, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.