Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DORMONVAL
Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions (SA)

Numéro de dépôt :
1677293
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
21/06/2001
JEAN DORMONVAL de Société Alsacienne d\'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions

Présentation de la marque JEAN DORMONVAL

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « JEAN DORMONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions domicilié(e) 68040 INGERSHEIM - France.

La marque JEAN DORMONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DORMONVAL est expirée depuis le 21 juin 2001.

Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions a également déposé les autres marques suivantes : 2000 DELTA 2000 , DELTA POCHE , DORMONVAL , DORMONVAL


Société Alsacienne d'Expansion Photographique S.A.E.P. Editions (SA) - 68040 INGERSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Livres pratiques et utiles