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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance
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ALUSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUSAN
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3076253
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011

Présentation de la marque ALUSAN

Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 2, rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ALUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSAN est expirée depuis le 12 janvier 2011.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUMà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : POLYSTAR , ALSASTICK , SAA , TIN PEEL , RENOWAX


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 2, rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Feuilles ou bandes métalliques pour emballage, notamment feuilles ou bandes d'aluminium avec ou sans doublure. Feuilles ou bandes métalliques pour emballage, notamment feuilles ou bandes d'aluminium, comportant une doublure en papier ou en matière plastique. Feuilles ou bandes métalliques pour isolation thermique, phonique, électrique ou électronique, notamment feuilles ou bandes d'aluminium, avec ou sans doublure.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.