Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T2
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM

Numéro de dépôt :
93473755
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque T2

Déposée le 21 juin 1993 par SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM, domicilié(e) LE CHABLE BEAUMONT - BP 111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MACAIRE HENRI STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - France.

La marque T2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2 est expirée depuis le 21 juin 2003.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - LE CHABLE BEAUMONT - BP 111, 74164 ST JULIEN-EN-GENEVOIS Cédex - France


M. MACAIRE HENRI STE ALSACIENNE D'ALUMINIUM - France


Inscription le 24 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177872 - Publication au BOPI 1994-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits métalliques non compris dans d'autres classes