Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NUTRIFOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2186363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2186363) - France.
La marque NUTRIFOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.) - Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2186363) - France - SIREN 796380426
CABINET MALEMONT - (dossier no 2186363) - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186363 - Publication au BOPI 2000-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323250 - Publication au BOPI 2001-05-03
Inscription le 18 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313255 - Publication au BOPI 2000-12-18
Feuilles d'emballage confectionnées à partir d'algues et destinées au conditionnement de produits alimentaires. Produits alimentaires sous forme de films extrudables, à base de produits alimentaires notamment d'algues, y compris sous forme fraîche ou forme de condiments, destinés à la consommation humaine
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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