Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRIFILM
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1615838
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2010

Présentation de la marque NUTRIFILM

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRIFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2186362) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2186362) - France.

La marque NUTRIFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUTRIFILM est expirée depuis le 13 septembre 2010.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.) - Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2186362) - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - (dossier no 2186362) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186362 - Publication au BOPI 2000-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323249 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 18 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313252 - Publication au BOPI 2000-12-18

Feuilles d'emballage confectionnées à partir d'algues et destinées au conditionnement de produits alimentaires. Produits alimentaires sous forme de films extrudables, à base de produits alimenatires notamment d'algues, y compris sous forme fraîche ou forme de condiments, destinés à la consommation humaine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.