Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMEPAP
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3277344
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
HERMEPAP de SOCIETE ALSACIENNE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque HERMEPAP

Déposée le 3 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMEPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) 2, Rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque HERMEPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERMEPAP est expirée depuis le 3 mars 2014.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (Société anonyme) - 2, Rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 796380426


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431691 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Feuilles en papier pour emballages notamment à base de papier avec ou sans doublure, papier pour l'emballage aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier d'aluminium ou des alliages d'aluminium et/ou des matières plastiques et/ou des couches de laques, bandes et feuilles de papiers, bandes et feuilles de papiers en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier d'aluminium ou des alliages d'aluminium et/ou des matières plastiques et/ou des couches de laques, operculage en papiers, operculage en papiers en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier d'aluminium ou des alliages d'aluminium et/ou des matières plastiques et/ou des couches de laques, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en papier en combinaison avec des matières plastiques et/ou d'aluminium ou des alliages d'aluminium et/ou des couches de laques), feuilles (papeterie), représentations graphiques, reproductions graphiques, produits de l'imprimerie, étiquettes non en tissu, papier d'emballage, papier-parchemin, papier paraffiné, feuilles pour l'emballage (en papier ou en papier en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou des matières plastiques et/ou des couches de laques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.