SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
92430698
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2012
Présentation de la marque CHOCALU
Déposée le 10 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHOCALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) 2, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2224743) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2224743) - 75116 - France.
La marque CHOCALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2, rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2224743) - 67600 - France - SIREN 796380426
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2224743) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224743 - Publication au BOPI 2002-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Inscription le 4 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153132 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354169 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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