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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
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BIOSOFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSOFT
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585451
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2010

Présentation de la marque BIOSOFT

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) 2 Rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT (dossier no 2166292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2166292) - France.

La marque BIOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSOFT est expirée depuis le 3 avril 2010.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (Société Anonyme) - 2 Rue Frédéric Meyer, 67600 SELESTAT (dossier no 2166292) - France - SIREN 796380426


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2166292) - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166292 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431691 - Publication au BOPI 2006-04-10

Produits semi-ouvrés à base de matières plastiques biodégradables pouvant néanmoins servir d'emballages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.