Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPAK
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1548413
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/1999

Présentation de la marque BIOPAK

Déposée le 21 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN GENEVOIS - France.

La marque BIOPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPAK est expirée depuis le 21 août 1999.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.) - Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN GENEVOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Produits semi-ouvrés à base de matières plastiques biodégradables pouvant néanmoins servir d'emballages