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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
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ALUSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUSAN
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1605343
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/1999

Présentation de la marque ALUSAN

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - France.

La marque ALUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSAN est expirée depuis le 5 octobre 1999.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.) - Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Feuilles ou bandes métalliques pour emballages, pour isolation thermique, phonique, électrique ou électronique, notamment feuilles d'aluminium avec ou sans doublure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.