Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSAPLAT
Numéro de dépôt :
1508557
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998
Présentation de la marque ALSAPLAT
Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSAPLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSAPLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAPLAT est expirée depuis le 15 avril 1998.
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26