Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSAPLAT
Numéro de dépôt :
1063787
Date de dépôt :
12/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Thonon
Présentation de la marque ALSAPLAT
Déposée le 12 janvier 1978 par SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thonon), la marque française « ALSAPLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSAPLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ALSAPLAT est expirée depuis le 12 janvier 1988.
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011