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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
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ALSA PLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALSA PLAT
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1601743
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2010
ALSA PLAT de SOCIETE ALSACIENNE D\'ALUMINIUM

Présentation de la marque ALSA PLAT

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSA PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2184866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2184866) - France.

La marque ALSA PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSA PLAT est expirée depuis le 5 juillet 2010.

SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : AA QUALITE , ALUFROMAGE , ALUWAX , ALUFILM , ALSALUXE , THERCIL , STERALU , ALUBEURRE , ALUWAX , PACK-LYN


SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM (S.A.) - Le Châble-Beaumont, 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (dossier no 2184866) - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - (dossier no 2184866) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2000 n°2184866 - Publication au BOPI 2000-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353814 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 3 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323251 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 7 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312464 - Publication au BOPI 2000-12-07

Récipients en aluminium pour le conditionnement de denrées alimentaires