Déposée le 11 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALSA PET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM domicilié(e) 2, Rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque ALSA PET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALSACIENNE D'ALUMINIUM Société anonyme - 2, Rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 796380426
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431691 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Aluminium, feuilles d'aluminium, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, feuilles métalliques pour emballage, feuilles métalliques avec ou sans doublure utilisées pour l'emballage, feuilles métalliques utilisées dans les capsules de surbouchage, bandes et feuilles en matières métalliques en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des plastiques et/ou du papier et/ou des couches de laques, bandes et feuilles d'aluminium, des alliages d'aluminium en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des plastiques et/ou du papier et/ou des couches de laques, feuilles métalliques avec ou sans doublure utilisées dans les capsules de surbouchage, feuilles d'aluminium avec doublure utilisées dans les capsules de surbouchage, récipients métalliques, conteneurs métalliques. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes non en tissu, feuilles plastiques pour emballages notamment film plastique avec ou sans doublure, matières plastiques pour l'emballage aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, comme des métaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques, bandes et feuilles en matières plastiques, bandes et feuilles en matières plastiques en combinaison avec d'autres matériaux, comme des métaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques, représentations graphiques, reproductions graphiques, produits de l'imprimerie, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, feuilles pour l'emballage (en matières plastiques ou en matières plastiques en combinaison avec d'autres matériaux, comme des métaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques), feuilles stérilisables pour emballages, feuilles stérilisables stratifiées pour emballages, operculage, fermetures et capsules en matières plastiques ; operculage et fermetures destinés à la fermeture stérile de récipients ; operculage en matières plastiques en combinaison avec d'autres matériaux, comme des métaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques, récipients et boîtes d'emballage, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières plastiques ou en matières plastiques en combinaison avec d'autres matériaux, comme des métaux, en particulier d'aluminium, des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques), feuilles (papeterie). Fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, capsules de bouchage et de bouteilles non métalliques, boîtes en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, récipients et conteneurs non métalliques, fermetures de récipients non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALSA PET"