Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE SAPELEC 35
/
SAPELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPELEC
Société ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE SAPELEC (S.A.) 35, rue de la Pompe, 75016 PARIS

Numéro de dépôt :
1314315
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1995

Présentation de la marque SAPELEC

Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Société ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE SAPELEC 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE SAPELEC 35 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque SAPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPELEC est expirée depuis le 27 juin 1995.


Société ALPINE ET PYRENEENNE D'ENERGIE ELECTRIQUE SAPELEC (S.A.) 35, rue de la Pompe, 75016 PARIS - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.