Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPELEC
Société Alpine et Pyrénéenne d'Electricité et d'Electronique S.A.P.E.L.E.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1666658
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque SAPELEC

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Alpine et Pyrénéenne d'Electricité et d'Electronique S.A.P.E.L.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Alpine et Pyrénéenne d'Electricité et d'Electronique S.A.P.E.L.E.C domicilié(e) 20 Bd Galliéni, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France.

La marque SAPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPELEC est expirée depuis le 22 novembre 1999.


Société Alpine et Pyrénéenne d'Electricité et d'Electronique S.A.P.E.L.E.C. (S.A.) - 20 Bd Galliéni, 92230 GENNEVILLIERS - France


CABINET LEMONNIER-DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Production et utilisation de l'énergie, principalement de l'énergie électrique, appareils générateurs d'électricité, alternateurs, moteurs électriques, matériel de distribution, canalisations électriques, transformateurs, installation de lignes électriques, équipements et matériels électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.