Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR DE PERTUIS
SOCIETE ALPINE D'EXPEDITION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1411698
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1997
LE TERROIR DE PERTUIS de SOCIETE ALPINE D\'EXPEDITION

Présentation de la marque LE TERROIR DE PERTUIS

Déposée le 29 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ALPINE D'EXPEDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TERROIR DE PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ALPINE D'EXPEDITION domicilié(e) Z.I. St Maurice, 04100 MANOSQUE. et ETS CANAVESE FRERES (S.A.R.L.)CD2 La Muscatelle, 13400 AUBAGNE. - France.

La marque LE TERROIR DE PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR DE PERTUIS est expirée depuis le 29 mai 1997.


SOCIETE ALPINE D'EXPEDITION (S.A.R.L.) - Z.I. St Maurice, 04100 MANOSQUE. et ETS CANAVESE FRERES (S.A.R.L.)CD2 La Muscatelle, 13400 AUBAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Produits agricoles notamment pommes de terre en provenance du terroir de Pertuis.