ICELIA Société ALPIA (S.A.) (société anonyme de droit franÇais)
Présentation de la marque ICELIA
Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société ALPIAde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALPIAde droit franÇais domicilié(e) 2, rue Jacquard, Z.I. Trépillot, 25006 BESANCON (Doubs) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bugnion Associés - France.
La marque ICELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société ALPIAde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : DELGO , GLIFER , STERNA , ALPIA EQUIPER LES HOMMES QUI CONCOIVENT L'AVENIR. , EXTRADESS , ALPIA , ITANGA , ALPIA , FINALP
Société ALPIA (S.A.) (société anonyme de droit franÇais) - 2, rue Jacquard, Z.I. Trépillot, 25006 BESANCON (Doubs) - France
Bugnion Associés - France
Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257512 - Publication au BOPI 1998-07-06
Machines et appareils de bureau, en particulier machines à couper les plans, machines à plier les plans, machines à border les plans, machines à perforer les plans, règles parallèles, appareils à dessiner, tubes (en carton ou en plastique), bandes de suspension en matériaux divers (articles de bureau), pochettes de suspension (en carton ou en plastique calques, films polyester (supports graphiques), transparents, papiers et calques millimétrés, papier pour le tirage de plans, étiquettes gommées, index métalliques (signets), intercalaires, articles de bureau tels que rubans à border, rubans en papier ou en plastique thermoscellable et adhésifs simples et double face, trace-lettres électronique indépendant d'un ordinateur, composeurs-titreurs (mini-machines à écrire programmables permettant l'écriture sur différents supports).Meubles de bureau, meubles de classement, tables à dessin, bureaux, dessertes, consoles, petits meubles de rangement (mobiles ou non), postes de travail "conception assistée par ordinateur/dessin assisté par ordinateur (se composant par exemple d'un bureau avec planche à dessin, d'une console porte-écran.et porte-clavier, d'un panneau d'affichage),sièges de bureau, notamment sièges de dessinateurs, sièges pour postes de travail informatique.Services liés à l'installation et à la mise en service d'équipements, à la maintenance et au service après-vente (réparations).Services liés à des travaux à faÇon dans les domaines suivants: découpe (totale ou en semi-épaisseur), en continu, par poinÇonnage, de toute forme et de tout produit (papiers, cartons légers, films plastiques ou complexes munis d'une couche adhésive, "adhésivage" de tous supports, refendage en toute dimension de produits minces de toute nature à partir de la bobine mère, découpe à faÇon de feuille à feuille à partir d'une bobine.Services liés à des procédés de fabrication, pour le compte de tiers, à savoir coloration chimique de films polyester en continu, coloration par enduction simple et double face, impression sur polyester et découpe simultanée (exemple: sur claviers souples de péri-informatique ou bureautique).Services liés à la sous-traitance et au travail à faÇon dans les domaines suivants: tôlerie (découpe, pliage, assemblage, soudure, emboutissage), mécanique (y compris mécanique de précision), décolletage, traitement de surface, montage.Services liés à l'étude d'implantations ou d'agencements de bureaux, notamment bureau d'études, salles d'archives, ateliers. Etablissement de plans et de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs (pas pour la construction), étude de pièces, d'outillages ou de postes de travail
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.