Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTIPLAN
SOCIETE ALPIA

Numéro de dépôt :
1039840
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERTIPLAN

Déposée le 26 janvier 1978 par SOCIETE ALPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERTIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ALPIA domicilié(e) (S.A.), 2 rue Jacquard 25006 BESANCON CEDEX. - France.

La marque VERTIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VERTIPLAN est expirée depuis le 26 janvier 1988.

SOCIETE ALPIA a également déposé les autres marques suivantes : JEANDAL , ALPIA , PRECINA , HYDRAL , ALPIA , DESSINAL , X-AL , MOKETA , TEXEL , NEPTUNE


SOCIETE ALPIA - (S.A.), 2 rue Jacquard 25006 BESANCON CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Meubles notamment de bureau, articles de bureau et en particulier tables à dessiner, armoires à plans, pochettes suspendues, porte-calques et classeurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.