Déposée le 5 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALPHONSE TRENDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE SERVIETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALPHONSE TRENDEL domicilié(e) 37, Route de Haguenau, Marienthal, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 407 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.
La marque FRANCE SERVIETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SERVIETTES est expirée depuis le 5 février 2003.
SOCIETE ALPHONSE TRENDEL a également déposé les autres marques suivantes : TREND'LINE
SOCIETE ALPHONSE TRENDEL (S.A.) - 37, Route de Haguenau, Marienthal, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 348407644
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France
Inscription le 3 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195520 - Publication au BOPI 1996-01-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Distributeurs fixes de serviettes.Serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier.Distributeurs fixes de serviettes.Boîtes pour la distribution de serviettes en papier, porte-serviettes, ronds de serviettes.Serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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