Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MERLIN
Numéro de dépôt :
1659711
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001
Présentation de la marque MERLIN
Déposée le 13 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Alphonse LEDUC Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MERLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLIN est expirée depuis le 13 février 2001.
Société Alphonse LEDUC Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41