Société ALPHA SYSTEM DEVELOPPEMENT – ASD – Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3233320
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/06/2013
Présentation de la marque BIOCHLOR
Déposée le 26 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALPHA SYSTEM DEVELOPPEMENT – ASD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BIOCHLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALPHA SYSTEM DEVELOPPEMENT – ASD domicilié(e) Impasse Dupré,30420 CALVISSON - 30420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 152 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucien LACHAUME Avocat domicilié(e) 179, avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque BIOCHLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHLOR est expirée depuis le 26 juin 2013.
Société ALPHA SYSTEM DEVELOPPEMENT – ASD – Société à Responsabilité Limitée - Impasse Dupré,30420 CALVISSON - 30420 - France - SIREN 432152452
Lucien LACHAUME Avocat - 179, avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Produits ou services désignés : appareils et instruments optiques, photographiques, de pesage, de mesurage, d'alarme, de comptage, de contrôle, de régulation, notamment appareils régulateurs de la diffusion de chlore dans les piscines, de signalisation, de protection contre les accidents, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, accumulateurs, avertisseurs d'incendie et contre le vol, dispositifs de commande à distance, appareillage pour l'électrolyse, appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction sonores et audio-visuelles et leurs supports, lecteurs de disques et vidéo-disques, magnétophones, téléviseurs, installation électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles.
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